Mentions Légales

Identité

Le site www.solusquare.com est édité par la société SOLUSQUARE.

Siège social :

950 Route des Colles
06410 Sophia Antipolis
France
Téléphone : +33 (4) 97 21 90 00

SAS au capital social de 1.000.001 euros – SIREN 488 450 511 – RCS ANTIBES

Directeur de la publication : Benoit Fazilleau

Webmaster : contact@solusquare.com

Identité de l’hébergeur

Raison sociale : 

Solusquare
950 Route des Colles,
06410 Sophia Antipolis
France
Téléphone : +33 (4) 97 21 90 00

Informatique et libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit accès et de rectification des données vous concernant.

Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter :

– Par courrier électronique : contact@solusquare.com

– Par courrier postal en écrivant à l’adresse suivante :

SOLUSQUARE
Service Communication
950 Route des Colles
06410 Sophia Antipolis
France

Propriété intellectuelle

Le contenu du site de SOLUSQUARE est protégé par la législation relative à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, usage ou apposition de la marque SOLUSQUARE, sans autorisation préalable, est interdite, conformément aux dispositions de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé que les photographies, illustrations ou autres éléments graphiques présents sur le site sont considérés comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’un des éléments graphiques est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle.

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de SOLUSQUARE et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit, de l’un ou l’autre des éléments du Site ou des services proposés, sans l’accord préalable et exprès de SOLUSQUARE est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de la propriété intellectuelle.

Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de SOLUSQUARE.

Clause de responsabilités

De Solusquare :

Les informations communiquées sur le site de Solusquare sont fournies en l’état et a titre indicatif. Elles ne représentent aucun engagement, garantie ou autre, de façon implicite ou explicite.

De l’utilisateur :

L’utilisateur du site est seul responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, indirects, causés à tout tiers, y compris Solusquare, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site lui-même ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages et garantit Solusquare des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait faire l’objet.

L’utilisateur renonce à exercer tout recours de quelque nature que ce soit à l’encontre de Solusquare dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site ou des éléments du site de Solusquare.

Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux

Abonnez-vous à notre Newsletter

une demande ?

Un consultant est disponible pour vous répondre